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La terre rural aussi a son papier: le Certificat Foncier.
Des solutions pour l’accélération des activités du PARFACI à Korhogo, Béoumi, Tiebissou et Aboisso

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Une vue de la table de séance lors de l'atelier sous-prefectoral de gestion de conflit à...

La 2eme édition des journées de la coopération Côte d’Ivoire Union Européenne

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    Ce jeudi  11 et vendredi  12 mai 2017,  s’est déroulée, à l'espace  Latrille Events  la...

ATELIER UE: La sécurisation des droits fonciers des femmes et des cadets sociaux en milieu rural

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  De par sa nature, la femme est un être essentiellement sylphide et affable. Elle est comme le...

Sensibilisation de proximité: les populations d'amoriakro s'engagent à sécuriser leurs terres

A Amoriakro, village de 10000 habitants situé dans la sous-préfecture de Dufrébo (département...

Daloa: le village de Doboua publie le résultat des enquêtes officielles

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Les détenteurs de premiers certificats fonciers du village de Doboua seront bientôt connus. Le...

Missions conjointes MINAGRI / BNETD dans 7 départements du PNSFR

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Objectifs: Obtenir des résultats concrets avant fin décembre 2010.Le Ministère de l’Agriculture et...

Litige foncier entre Maféré et Baffia (Villages de la sous-prefecture de Maféré)

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La Direction du Foncier Rural et du Cadastre Rural en mission d’évaluation de la Situation. Une...

Communiqué du Ministère de l'Agriculture relatif à la consolidation des droits concédés

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Le Ministre de l’Agriculture invite tous les concessionnaires provisoires de terres du Domaine...

  • FONCIER RURAL : une stratégie de communication de proximité enfin élaborée pour la réussite de la mise en œuvre de la loi relative au domaine foncier rural

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    vendredi 4 août 2017 14:59
  • Des solutions pour l’accélération des activités du PARFACI à Korhogo, Béoumi, Tiebissou et Aboisso

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    vendredi 2 juin 2017 13:36
  • Grande mobilisation autour du PARICS dans le grand Ouest et l’Est : Les populations disent oui à la délimitation des territoires de leurs villages

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    vendredi 2 juin 2017 13:35
  • La 2eme édition des journées de la coopération Côte d’Ivoire Union Européenne

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    vendredi 2 juin 2017 13:30
  • ATELIER UE: La sécurisation des droits fonciers des femmes et des cadets sociaux en milieu rural

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    vendredi 2 juin 2017 13:28
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    lundi 6 mars 2017 23:51
  • Daloa: le village de Doboua publie le résultat des enquêtes officielles

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    lundi 6 mars 2017 23:49
  • Missions conjointes MINAGRI / BNETD dans 7 départements du PNSFR

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    lundi 6 mars 2017 23:47
  • Litige foncier entre Maféré et Baffia (Villages de la sous-prefecture de Maféré)

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    lundi 6 mars 2017 23:45
  • Communiqué du Ministère de l'Agriculture relatif à la consolidation des droits concédés

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    lundi 6 mars 2017 23:41

Système d'Informations Foncières rural (SIF)

Le Système d’Informations Foncières (SIF) est un outil informatique de constitution et de gestion du cadastre rural. Il fonctionne en réseaux et fait intervenir tous les acteurs de la gestion du foncier rural, notamment le Ministère de l’Agriculture (MINAGRI) en qualité de gestionnaire du domaine foncier rural, la Direction Générale des Impôts (DGI) du Ministère de l’Economie et des Finances (MEF) pour l'immatriculation des biens fonciers et la conservation des titres fonciers, le BNETD et les opérateurs techniques agrées pour les plans de délimitation, l'ANADER et d'autres agences de développement pour les informations sur le monde rural.
Le SIF traite fondamentalement deux types de données :
  • des données foncières, littérales ou cartographiques, produites sous la responsabilité du Ministère de l'Agriculture (MINAGRI) (territoires des villages et certificats fonciers notamment) et sous celle de la DGI (création et gestion des titres fonciers),
  • des données thématiques relatives aux activités agricoles et en milieu rural en général.
Au plan des données foncières, le SIF permet notamment d’intégrer les délimitations de territoires des villages, de suivre les procédures d’établissement et de gestion des Certificats Fonciers et de leur transformation en titre foncier, et de suivre et gérer les demandes de consolidation des droits des concessionnaires.
Architecture matérielle du SIF
Le SIF présente une architecture matérielle regroupée en sites de travail :
Les sites opérationnels comprennent :
  • le site central du MINAGRI disposant de :
- un serveur dédié au SIF qui permet de collecter et centraliser les données en provenance des directions décentralisées du MINAGRI,
- des postes de travail pour l’administration du SIF et notamment la gestion de la consolidation des droits concédés, la gestion des requêtes d’immatriculation et les échanges avec la DGI.
  • les sites régionaux installés dans les Directions Régionales de l’Agriculture comprennent chacun un poste graphique pour l’introduction des données cartographique et le contrôle de cohérence des plans des parcelles établis par les opérateurs techniques agréés privés,
  • les sites départementaux installés dans les Directions Départementales de l’Agriculture comprennent chacun un poste de travail pour l’introduction des données foncières littérales et la gestion de la procédure de délivrance des certificats fonciers.