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Délimitation des territoires des villages

2.2.2. Au plan de la décentralisation et de l’aménagement du territoire
2.2.3. Au plan socio-coutumier
III. Etapes de la délimitation des territoires des villages
3.1. Les travaux préparatoires
3.1.1. L’initiative du processus de délimitation des territoires des villages 
3.1.2. La création des institutions foncières rurales
3.1.3. La phase d’information et de sensibilisation
3.2. Le déroulement de l’enquête
3.2.1 Initiative de la délimitation des territoires des villages
3.2.2 La composition de l’équipe d’enquête foncière rurale 
3.2.3 Le recueil de l’historique de constitution du territoire du village à délimiter
3.2.4 L’opération technique de délimitation du territoire du village
3.2.5 Publicité des résultats de l’enquête 
3.2.6 L’approbation de l’enquête foncière rurale
3.2.7 La validation de l’enquête foncière rurale 
3.2.8 Etablissement de la carte définitive du territoire du village
3.2.9 Détermination des limites du village
3.2.10 Reconnaissance visuelle des limites du territoire du village
3.2.11 Dispositions diverses


I. Définitions
1.1 Le territoire
Un territoire est un espace géographique délimité défini à partir d’une communauté humaine qui construit au cours de son histoire un ensemble de traits culturels distinctifs, de savoirs, et de pratiques fondés sur un système d’interactions entre le milieu naturel et les facteurs humains. Un territoire désigne une aire géographique considérée comme homogène. En somme, le territoire du village est l'ensemble des terres rattachées à ce village.
1.2 Le village
Le village est l’unité administrative de base reconnue comme telle dans les fichiers du Ministère de l’Intérieur en Côte d’Ivoire.
Tout site habité en milieu rural n’est pas obligatoirement un village. Un campement quelque soit sa taille et l’importance de ses équipements sociaux n’est pas un village.
II. La délimitation des territoires des villages
La délimitation des territoires des villages est une opération qui permet de déterminer de manière contradictoire, les limites des villages et d’en établir la cartographie.
2.1 Généralités
La délimitation des territoires des villages est de la responsabilité de l’État. Elle est réalisée dans le cadre de programmes nationaux sur financement de l’État. La Communication en Conseil des Ministres du 16 juin 1999 en donne les justifications. Ce Conseil des Ministres a décidé de constituer en mission de service public prioritaire, le levé des limites des territoires des villages et l’immatriculation de ces territoires dans un délai de 5 ans sur financement de l’Etat.

Toutefois, une collectivité territoriale ou même un groupe de villages disposant de financement peuvent actionner l’administration aux fins de procéder à la délimitation des territoires de leurs villages.
Dans le cadre du PNGTER, une opération-test exécutée sur financement de la Banque Mondiale avait permis de délimiter une centaine de territoires de village.
La présente opération de délimitation des territoires des villages qui sera réalisée sur financement de l’Union Européenne, concernera 136 villages répartis dans les Départements d’Abengourou, Agnibilekrou, Agboville, Daloa et Toulepleu.
Au cours de la réalisation de l’opération de délimitation du territoire du village, l’on peut se retrouver dans des situations paradoxales.
Un campement est généralement installé ou autorisé à s’installer par un village hôte sur son propre territoire. Si un tel campement vient à être érigé en village par l’Administration, ce nouveau village ne dispose pas de territoire propre. Une opération de délimitation du territoire de ce nouveau village devient alors très délicate, voire impossible. Il appartient au Commissaire-Enquêteur de faire ressortir la réalité de l’historique de la constitution de ce village.

Exemple 1

Exemple 2

Par ailleurs, un village situé dans un domaine forestier classé ne peut faire l’objet d’une délimitation de territoire.
En outre, il convient de faire la distinction entre la délimitation des territoires et la propriété des parcelles. En effet la jouissance de droit sur une parcelle ne sera pas remise en cause par la délimitation des territoires. Il ne faut donc pas chercher à « tirer » les limites de son village pour qu’il couvre sa parcelle de terre. On peut bien être habitant d’un village donné, et être propriétaire d’une terre située sur le territoire d’un autre village.

2.2 Avantages de la délimitation des territoires des villages
La délimitation des territoires des villages présente de nombreux avantages pour l’Etat, les collectivités locales et les populations.

2.2.1. Au plan de la gestion foncière rurale
Elle permet de préciser l’aire géographique de chaque village et de déterminer ainsi la sphère de compétence des Comités Villageois de Gestion Foncière Rurale et des Comités de Gestion Foncière Rurale .
En outre, elle permet de faciliter la délimitation des parcelles en vue de la constitution des dossiers de délivrance de certificats fonciers et de réduire les coûts d’intervention des Opérateurs Techniques qui pourront alors s’appuyer sur la cartographie des villages et les bornes de référence qui auront été installées dans ce cadre.
Elle permet également de mettre en place une infrastructure cadastrale permettant de fournir un système de bornage intégré au Réseau Géodésique Ivoirien de Référence et de faciliter les opérations de rattachement des levés.
Par ailleurs elle permettra de faciliter la délivrance de certificats fonciers dans les territoires délimités.

2.2.2. Au plan de la décentralisation et de l’aménagement du territoire
Elle permet de définir les espaces villageois de base sur lesquels doit s’appuyer la décentralisation, en particulier pour la définition des territoires communaux.
Elle fournit à l’Administration Territoriale, dans le cadre de la décentralisation, un outil d’aménagement du territoire au service des collectivités locales et des opérateurs économiques
Elle permet de fournir une cartographie de référence pour l’aménagement et le développement rural

2.2.3. Au plan socio-coutumier
Elle est l’occasion de régler de manière durable voire définitive les conflits inter-villageois

III. Etapes de la délimitation des territoires des villages
3.1. Les travaux préparatoires
3.1.1. L’initiative du processus de délimitation des territoires des villages
La délimitation des territoires des villages relève de programmes nationaux initiés par le Ministre de l’Agriculture et le Ministre chargé de l'administration du territoire.
Ce programme définit la zone concernée par l’opération de délimitation des territoires des villages.

3.1.2. La création des institutions foncières rurales
La création par le Préfet du Comité de Gestion Foncière Rurale et la création par le Sous-préfet du Comité Villageois de Gestion Foncière Rurale (CVGFR) précèdent toute opération de délimitation de territoire des villages dans une circonscription sous-préfectorale donnée.

3.1.3. La phase d’information et de sensibilisation
L'information et la sensibilisation constituent une phase importante dans la réussite de façon générale du programme national de sécurisation du foncier rural. Elles se déroulent à différents niveaux:
- au niveau national, la campagne sera conduite par le Ministère de l’Agriculture ;
- au niveau régional et départemental par le Préfet ;
- au niveau sous-préfectoral par le Sous-préfet ;
- au niveau des villages par les Sous-préfets et les agents du Ministère de l’Agriculture ;
L’information générale au Chef lieu de préfecture sera présidée par le Préfet et co-animée par lui et le Directeur Départemental de l’Agriculture. Cette réunion concerne tous les partenaires administratifs (Service du Cadastre, Service de la Construction et de l’Urbanisme, Service des Eaux et Forêts), les Chefs coutumiers, les élus (Maires, Députés, Conseillers Généraux, les responsables d’Association…) ;
Les réunions spécifiques dans les sous-préfectures seront présidées et animées par le Sous-préfet. Elles concernent les chefs de village, les responsables des Comités Villageois de Gestion Foncière Rurale (CVGFR), les autorités coutumières et les responsables d’association.

3.2. Le déroulement de l’enquête
La procédure de délimitation des territoires des villages est définie par le décret n° 2013-296 du 02 mai 2013.

3.2.1 Initiative de la délimitation des territoires des villages
Le Sous-préfet dresse la liste de tous les villages de la sous-préfecture et la transmet au Préfet de département.
Le Préfet propose, pour le département, la liste des sous-préfectures programmées pour la délimitation des territoires des villages. Il transmet cette liste au Ministre chargé de l’Administration du Territoire, qui fixe conjointement avec le Ministre chargé de l’Agriculture, la liste définitive des sous-préfectures, dont les villages sont programmés pour être délimité, par arrêté.
L’arrêté conjoint des Ministres chargés de l’Administration du Territoire et de l’Agriculture fixant la liste des villages à délimiter est notifié au Préfet concerné qui en informe immédiatement le Sous-préfet compétent

3.2.2 La composition de l’équipe d’enquête foncière rurale
Le Commissaire-Enquêteur constitue l’équipe d’enquête qui comprend :
- deux représentants de la chefferie et deux représentants du CVGFR du village à délimiter ;
- deux représentants de la chefferie et deux représentants du CVGFR de chaque village limitrophe.
L’équipe d’enquête ainsi constituée est fixée par décision du Sous-préfet.
Les limites d’un territoire villageois A, sont constituées de plusieurs tronçons de limites inter villageois (entre deux (2) villages : A et B ou A et C, ou A et D…)
La composition de l’équipe d’enquête pour le tronçon de limites AB :
Pour le village enquêté A, il s’agit d’identifier : deux (2) représentants de la chefferie et deux (2) représentants du CVGFR. Il en fait de même pour le village limitrophe B.
Le Commissaire-Enquêteur a la possibilité d’associer d’autres sachants, pour les besoins de l’enquête.
Cette identification va servir à faire le constat des tronçons de limites inter villageois
(Pour la composition de l’équipe d’enquête du tronçon suivant N° AC, le Commissaire-Enquêteur, identifie les quatre (4) personnes du village A et les quatre (4) personnes du village limitrophe C.
(Pour la composition de l’équipe d’enquête du tronçon suivant N° AD, le CE, identifie les quatre (4) personnes du village A et les quatre (4) personnes du village limitrophe D.
Dans la liasse foncière, il est prévu jusqu’à douze (12) tronçons de limites pour couvrir plusieurs cas de figures : AB, AC, AD, AE, AF, AG, AH, AI, AJ, AK, AL, et AM.

3.2.3 Le recueil de l’historique de constitution du territoire du village à délimiter
Le Commissaire-Enquêteur recueille l’historique de constitution du territoire du village à délimiter en présence des membres de l’équipe d’enquête, au cours d’une séance publique réunissant les habitants du village concerné.
Cette séance publique est convoquée par le Sous-préfet dans un délai de 15 jours à compter de la constitution de l’équipe d’enquête.
Un représentant du village à délimiter désigné par le Chef du village répond aux questions du Commissaire-Enquêteur. Ces questions sont énoncées sur la base d’un questionnaire défini par arrêté conjoint du Ministre chargé de l’Agriculture et du Ministre chargé de l’Administration du Territoire.

3.2.4 L’opération technique de délimitation du territoire du village.
Ouverture des layons sur les limites du territoire du village
1) L’équipe d’enquête fait ouvrir les layons sur les limites du territoire du village à délimiter tronçon par tronçon, en accord avec les villages voisins, avec l’appui d’une main d’œuvre.
En vue de l’identification des limites communes, le Sous-préfet convoque les représentants des villages ayant une limite commune et leur indique la date, l’heure et le lieu de la rencontre, dans un délai de quinze jours.
2) En cas de consensus des représentants des villages concernés, les tronçons de limite sont ouverts et matérialisés provisoirement par un piquet aux intersections et aux points de changement de direction.
3) Chaque tronçon de limite a une largeur comprise entre un mètre cinquante et deux mètres. La distance maximale entre deux piquets est de cent mètres.
4) En cas d’absence des représentants d’un village à la suite de deux convocations pour l’indication du tronçon de limite commun, un délai d’un mois est accordé audit village pour préciser sa limite avec le village à délimiter. Passé ce délai, sur une troisième convocation du Sous-préfet délivrée quinze jours après l’expiration du précédant délai, chaque tronçon de limite est ouvert selon les indications du village à délimiter en présence des membres de l’équipe d’enquête et du Sous-préfet ou de son représentant.
5) En cas de désaccord sur les indications d’un ou plusieurs tronçons de limite, un délai d’un mois est accordé aux représentants des villages concernés pour s’entendre sur leurs limites communes sous la supervision du Sous-préfet. Passé ce délai, le Sous-préfet saisi le Préfet de Département. Celui-ci, après analyse, fait implanter des bornes provisoires par l’OTA, sur les limites en tenant compte du litige.

Constat des tronçons de limite du territoire du village
6) L’OTA choisi par le Ministre chargé de l’Agriculture après consultation du Ministre chargé de l’Administration du Territoire, se rend sur chaque tronçon de limite ouvert, en présence du Commissaire-Enquêteur, des membres de l’équipe l’enquête et de tout sachant, Il établit le constat de chaque tronçon de limite. Il le signe et le fait signer par le Commissaire-Enquêteur et toutes les personnes présentes.
Les opérateurs techniques sont agréés sur une liste arrêtée conjointement par le Ministre chargé de l’Agriculture et du Ministre chargé de l’Administration du Territoire.

Bornage du tronçon de limite du territoire du village
7) Au plus tard quinze jours après le constat des limites, l’OTA procède au bornage de chaque tronçon de limite ouvert entre deux villages sur la base des layons ouverts et du piquetage effectué.
La distance maximale entre deux bornes consécutives est de trois cents mètres.

Levé des bornes des tronçons de limites
8) L’OTA procède au levé des coordonnées rectangulaires des bornes qu’il a posées, selon les normes en vigueur. Il les rattache au réseau géodésique national avec une précision d’un mètre.

Etablissement de la carte provisoire
9) Lorsque tous les tronçons des limites du territoire du village sont bornés et levés, l’OTA confectionne la carte provisoire dudit village, à une échelle comprise entre 1/10 000 et 1/50 000, en indiquant par des amorces de limites les deux extrémités de chaque tronçon, ainsi que le nom de chacun des villages voisins.
Chaque borne est numérotée et figure sur la carte provisoire. La liste des coordonnées de ces bornes rattachées au réseau géodésique figure sur cette carte. La superficie, en hectares et en kilomètres carrés, du territoire du village et toutes les informations nécessaires à la compréhension de la carte y figurent également.

3.2.5 Publicité des résultats de l’enquête
La publicité des résultats de l’enquête effectuée par le Commissaire-Enquêteur comprend trois étapes.
1) L’annonce par affichage à la Sous-préfecture, à la Préfecture, dans les services déconcentrés du Ministère de l’Agriculture, dans le village enquêté, dans les villages limitrophes et à la mairie des communes environnantes, du lieu et de la date de la tenue de la séance publique de présentation des résultats de l’enquête.
2) La tenue de la séance publique de présentation des résultats de l’enquête et l’ouverture de deux registres des accords et des oppositions, l’un tenu par le CVGFR du village concerné et l’autre tenu à la Sous-préfecture pour les populations des villages limitrophes et tout sachant.
3) La clôture de la publicité, après une période d’un mois, à compter de la date de la tenue de la séance publique de présentation des résultats de l’enquête, marquée par la tenue d’une séance publique au cours de laquelle sont lues, discutées et consignées dans un procès-verbal, les remarques formulées sur les deux registres des accords et des oppositions.
La date et le lieu des séances publiques de présentation des résultats de l’enquête sont fixés par le Sous-préfet.
4) Le Commissaire-Enquêteur établit le procès-verbal de clôture de la publicité et le signe avec le Président du CVGFR du village délimité et les Présidents des CVGFR des villages limitrophes.
Une liste indiquant les noms et prénoms, la qualité, l’adresse et l’émargement des personnes présentes est établie par le Commissaire-Enquêteur et annexée à ce procès-verbal.

3.2.6 L’approbation de l’enquête foncière rurale
1) En cas d’approbation des résultats de l’enquête, le président du CVGFR signe l’attestation d’approbation de l’enquête foncière rurale à l’issue d’une séance de travail dudit comité. Il transmet immédiatement le dossier complet de l’enquête au Sous-préfet compétent en vue de sa validation.
2) Lorsque l’enquête n’est pas approuvée pour défaut de consensus ou pour opposition entre des villages, le président du CVGFR du village délimité transmet immédiatement le dossier complet de l’enquête au Sous-préfet compétent.
3) Le CGFR de la Sous-préfecture dispose de 30 jours à compter de l’accusé de réception du dossier d’enquête qui n’a pas fait l’objet de consensus par les villages, pour consulter les parties opposées et prendre une décision mettant fin au litige. La décision du CGFR est prise lors d’une séance publique et elle est irrévocable.
Cette décision est affichée à tous les lieux d’affichage de l’ouverture de la publicité des résultats de l’enquête.
4) Lorsque le défaut de consensus concerne deux villages n’appartenant pas au même Département, ni à la même Région, le Préfet du Département auquel est rattaché le village délimité saisit le Ministre chargé de l’Administration du Territoire en vue de la création d’une commission ad’hoc.

3.2.7 La validation de l’enquête foncière rurale
Le CGFR de la Sous-préfecture valide les résultats de l’enquête après délibération de ses membres. Le Sous-préfet signe l’attestation de validation et en transmet une copie au Préfet de Département.
Le Sous-préfet en informe immédiatement l’OTA en vue de l’établissement de la carte définitive du territoire du village.

3.2.8 Etablissement de la carte définitive du territoire du village
L’OTA confectionne le dossier technique définitif et établit la carte définitive du village délimité après la validation de l’enquête. Il élabore un fichier numérique de cette carte au format défini par arrêté conjoint du Ministre chargé de l’Agriculture et du Ministre chargé de l’Administration du Territoire. Il fait dix tirages de la carte du village et transmet le tout au Préfet du Département.

3.2.9 Détermination des limites du village
Après la validation du dossier d’enquête et l’établissement de la carte définitive du village, le Préfet du Département transmet le dossier définitif au Ministre chargé de l’Administration du Territoire. Celui-ci fixe les limites du village par arrêté.
Cet arrêté auquel est annexé un exemplaire de la carte du village est publié au Journal Officiel et diffusé aux entités suivantes :
- la Direction Générale de l’Administration du Territoire du Ministère chargé de l’Administration du Territoire,
- la Direction du Foncier Rural du Ministère chargé de l’Agriculture,
- la Direction du Cadastre du Ministère chargé de l’Economie et des Finances,
- le District,
- la Région,
- le Département,
- la Sous-préfecture,
- la commune,
- le village délimité.

3.2.10 Reconnaissance visuelle des limites du territoire du village
12.1- Les populations des villages limitrophes plantent des arbres caractéristiques sur les layons ouverts en vue de matérialiser de façon visible les limites du territoire du village délimité.
12.2- Il est interdit à toute personne d’arracher, de couper ou de détruire de quelque manière, ces arbres sous peine de sanction prévue par les textes en vigueur.
3.2.11 Dispositions diverses
La délimitation des territoires des villages s’effectue sans frais pour les populations. Elle est financée par l’Etat.


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